Respirer

De Code de la déconduite
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B-A-BA Respirer

Résumé

Objectifs

Identifier ce qu'est l'espace public

  • Concepteurs :
  • Pilote artistique :
  • Pilote juridique :

Ce qu'il faut savoir

Notion : (exemple Qu'est-ce que l'espace public?)

Régime Juridique : (exemple quelles règles s'appliquent à l'espace public)

Que peut-on faire?

Comment peut-on le faire?

Quel recours en cas de problème

Conseils du juriste

Actions de déconduite associées

Sources de droit

Articles de lois/ règlements et jurisprudences

Autres éléments bibliographiques : articles, livres